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Pics de pollution : l'Etat peut-il être condamné ?
La quotidienne- 13 min 50 s
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Le mois dernier, certaines villes françaises ont dû affronter des pics de pollution très importants, obligeant la municipalité à imposer une circulation alternée des véhicules. Certains accusent l’Etat d’indulgence coupable et plusieurs familles ont même porté plainte contre l’Etat pour “carence fautive”. Alors l’Etat peut-il être condamné ?
En savoir plus Le mois dernier, certaines villes françaises ont dû affronter des pics de pollution très importants, obligeant la municipalité à imposer une circulation alternée des véhicules. Certains accusent l’Etat d’indulgence coupable et plusieurs familles ont même porté plainte contre l’Etat pour “carence fautive”. Alors l’Etat peut-il être condamné ?